Urbanisme

Plan d'Occupation des SolsPOS

TéléchargerPOS - Règlement 1992

TéléchargerPOS - Règlement modifié 2005

TéléchargerPlan Zonage Ittlenheim

TéléchargerPlan Zonage Neugartheim

TéléchargerPlan Périmètre ABF (Neugartheim)

 

Pour plus de détails, nous vous invitons à contacter la mairie.

 

Informations Permis de construire

TéléchargerBrochure d'information concernant les réglementations liées au permis de construire

Service de publication en ligne du document d'urbanisme de la commune

lienhttp://posplu.bas-rhin.fr/?id=67228